Dernière mise à jour : 10 août 2017
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VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QU'EN VOUS INSCRIVANT, EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS INDIQUEZ QUE VOUS AVEZ LU ET COMPRIS CES CONDITIONS ET QUE VOUS CONCLUEZ UN CONTRAT JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANT (LE « CONTRAT ») AVEC HCBC, SOUMIS À CES CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VOUS NE DEVEZ PAS ACCÉDER OU UTILISER LE LOGICIEL.
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1. ACCÈS AU LOGICIEL
Sous réserve des termes et conditions de ce Contrat, HCBC vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous-licenciable et révocable pour accéder au Logiciel et l'utiliser uniquement à des fins personnelles ou commerciales internes.
2. MODIFICATION DU LOGICIEL OU DES CONDITIONS
HCBC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier le Logiciel (y compris l'ajout, la modification ou la suppression de fonctionnalités, de contenus ou de caractéristiques) ou ces Conditions, à tout moment et sans préavis. Si HCBC modifie ces Conditions, HCBC publiera les modifications via le Logiciel ou vous fournira un avis. Votre utilisation continue du Logiciel après notre publication des modifications ou la fourniture de cet avis signifiera que vous acceptez et approuvez ces modifications. Vous êtes responsable de consulter régulièrement la version actuelle des Conditions avant d'utiliser le Logiciel. Si les Conditions modifiées ne vous conviennent pas, vous devez cesser d'utiliser le Logiciel.
3. CONDUITE DE L'UTILISATEUR
3.1 Vous êtes responsable de votre propre conduite lors de l'utilisation du Logiciel. Vous acceptez d'utiliser le Logiciel uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions ainsi qu'à toutes les règles, politiques et directives établies par HCBC en ce qui concerne le Logiciel de temps à autre. L'utilisation abusive ou non autorisée du Logiciel et de ses systèmes ou réseaux associés, ou de toute information ou matériel disponible via le Logiciel, est strictement interdite. HCBC se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans responsabilité, de suspendre, limiter ou résilier immédiatement l'accès de tout utilisateur qui utilise, ou que HCBC estime raisonnablement utiliser, le Logiciel en violation de ces Conditions ou de toute loi applicable.
3.2 Sans limiter la section 3.1, vous acceptez de ne pas utiliser le Logiciel pour : (i) vous engager dans une conduite constituant une infraction pénale, quasi-pénale ou autre infraction civile, ou violant toute loi applicable ; (ii) communiquer ou publier des informations fausses ou trompeuses ; (iii) publier du contenu portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle ; (iv) transmettre du matériel obscène, vulgaire, diffamatoire ou offensant ; (v) tenter d'accéder sans autorisation au Logiciel ou à ses systèmes ; (vi) utiliser le Logiciel à des fins commerciales non autorisées ; ou (vii) publier des virus ou composants perturbateurs.
4. AVERTISSEMENT SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ
4.1 Vous reconnaissez que les activités physiques comportent des risques de blessure et de décès, et qu'il vous appartient de déterminer si les exercices proposés sont adaptés à votre niveau de capacité. Consultez les professionnels de la santé au besoin. HCBC, SES ADMINISTRATEURS, AGENTS, EMPLOYÉS, LICENCIÉS ET REPRÉSENTANTS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE BLESSURE RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
5.1 Vous reconnaissez que le Logiciel et tous les contenus disponibles via le Logiciel, y compris les Activités, constituent des propriétés intellectuelles précieuses de HCBC et de ses concédants de licence tiers. Tous les droits de propriété sur ces contenus resteront la propriété exclusive de HCBC et de ses concédants de licence, et vous n'aurez aucun droit sur eux, à l'exception de celui de les utiliser conformément à ce Contrat.
5.2 Si vous soumettez des suggestions ou des commentaires à HCBC concernant le Logiciel, vous acceptez que HCBC ait le droit mondial, perpétuel et irrévocable d'utiliser ces suggestions à ses propres fins sans compensation.
5.3 Vous conservez la propriété de tous les contenus que vous créez et publiez via le Logiciel. Vous êtes seul responsable de vos contenus. Vous déclarez et garantissez que vous avez le droit de publier ces contenus et que ceux-ci n'enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle ou autre droit d'un tiers.
6. CONFIDENTIALITÉ
Votre utilisation du Logiciel et notre utilisation de vos informations sont soumises à notre politique de confidentialité.
7. DURÉE ET RÉSILIATION
7.1 Ce Contrat reste en vigueur jusqu'à sa résiliation.
7.2 Vous pouvez résilier ce Contrat à tout moment en nous envoyant un avis de résiliation.
7.3 HCBC peut résilier ce Contrat à tout moment pour convenance avec un préavis de 30 jours. HCBC peut également résilier ce Contrat immédiatement si vous violez ces Conditions ou toute loi applicable.
7.4 À la résiliation du Contrat, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Logiciel.
8. EXCLUSION DE GARANTIES
8.1 VOUS RECONNAISSEZ QUE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL EST À VOS PROPRES RISQUES. HCBC DÉCLINE TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS CELLES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
9.1 VOUS RECONNAISSEZ QUE HCBC ET SES REPRÉSENTANTS NE SERONT PAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL.
10. INDEMNISATION
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité HCBC et ses représentants contre toute réclamation résultant de votre utilisation du Logiciel.
11. SERVICES TIERS
Le Logiciel peut permettre l'accès à des services tiers. HCBC n'endosse ni ne garantit ces services et décline toute responsabilité à leur égard.
12. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
12.1 Loi applicable. Ces Conditions sont régies par les lois de la province de la Colombie-Britannique et les lois fédérales du Canada.
12.2 Résolution des litiges. Les différends seront résolus par arbitrage à Vancouver, Colombie-Britannique, conformément à la loi sur l'arbitrage commercial.
12.3 Juridiction. Si l'arbitrage n'est pas applicable, tout différend sera résolu par les tribunaux compétents à Vancouver, Colombie-Britannique.
12.4 Force majeure. Aucune partie ne sera responsable des retards ou des échecs de performance résultant de causes hors de son contrôle raisonnable.
12.5 Cession. Vous ne pouvez céder vos droits en vertu de ces Conditions sans le consentement écrit de HCBC.
12.6 Avis. HCBC peut communiquer avec vous via e-mail pour vous informer des changements concernant le Logiciel.
12.7 Relation. Aucune disposition de ces Conditions ne créera de partenariat ou de relation d'agence entre vous et HCBC.
12.8 Divisibilité. Si une disposition des présentes est jugée invalide, elle sera modifiée pour rester conforme à la loi tout en préservant l'intention des Conditions.
12.9 Intégralité de l'accord. Ces Conditions, y compris la Politique de confidentialité, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et HCBC concernant l'utilisation du Logiciel.
12.10 Renonciation. Le fait que HCBC n'exerce pas un droit prévu dans ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.
12.11 Contact. Pour toute question concernant le Logiciel ou ces Conditions, veuillez contacter HCBC à l'adresse info@hcbc.ca.